Déposée le 14 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUFEMININ.COM PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUFEMININ.COM PRODUCTIONS domicilié(e) 33 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 134 276 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLEC Stéphane domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.
La marque JOYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUFEMININ.COM PRODUCTIONS, SARL unipersonnelle - 33 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France - SIREN 434134276
M. BELLEC Stéphane - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 1999 n°2140938 - Publication au BOPI 1999-03-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03
Inscription le 17 mars 1992 - Transmission de propriété n°61336 - Publication au BOPI 1992-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Inscription le 17 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357263 - Publication au BOPI 2002-10-17
Inscription le 16 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383704 - Publication au BOPI 2003-12-16
Inscription le 17 octobre 2002 - Gage constitué n°357264 - Publication au BOPI 2002-10-17
Inscription le 10 juin 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°371757 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 16 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383703 - Publication au BOPI 2003-12-16
Renouvellement avec limitation le 25 juin 2009 n°2411285 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-06-25
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2019 n°2709505 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-14
Publicités et affaires pour les produits et services intéressant les entreprises industrielles, commerciales, civiles, ainsi que les particuliers : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits) ; affichages, listes d'adresses, insertion de messages publicitaires, messages publicitaires, radiophoniques ou télévisés ; agences de publicité, côtes de Bourse, mercuriales. Abonnements à des journaux, revues et periodiques. Services de communication : agences de presse et d'informations, la communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique ; expédition, transmission de dépêches et messages ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, émissions radiophoniques et télévisées, télex, télégrammes, télescriptions, services d'information par réseau télématique, transmission d'informations contenues dans des banques de données télématiques ; Education et divertissements : cours par correspondance, éditions de textes et illustrations, enregistrements sonores, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, cours donnés dans le cadre de séminaire, organisation de stages, conférences, forums ; montages de programmes radiophoniques et télévisés ; publications de livres ; organisations de concours et de jeux, divertissement radiophonique et télévisé, spectacles productions et locations de films. Bureaux de rédaction, reportages, traduction, organisations d'expositions, foires, salons.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JOYCE"